Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL pascal
/
Vin Perceval
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vin Perceval
PERCEVAL pascal, SARL

Numéro de dépôt :
3708331
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
Vin Perceval de PERCEVAL pascal

Présentation de la marque Vin Perceval

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin Perceval »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL pascal domicilié(e) 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 337 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCEVAL domicilié(e) 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin Perceval est expirée depuis le 28 janvier 2020.

PERCEVAL pascal a également déposé les autres marques suivantes : Vin Englouti , Bergeron , Vin des Lacs , Vignoble du Mont Blanc , VIN DES GLACES , VIN DES GLACES du MONT BLANC , Vin des Profondeurs


PERCEVAL pascal, SARL - 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 483337259


PERCEVAL - 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.